Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVIGNON
S.A. FIPAR - REIMS GOURMAND

Numéro de dépôt :
1565382
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
22/11/1999

Présentation de la marque CHEVIGNON

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FIPAR - REIMS GOURMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CHEVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIPAR - REIMS GOURMAND domicilié(e) 4 bis, rue Joseph Cugnot, 51430 TINQUEUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FranÇoise DUPARC PONSIN - France.

La marque CHEVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVIGNON est expirée depuis le 22 novembre 1999.

FIPAR - REIMS GOURMAND a également déposé les autres marques suivantes : BONBEC , BONBEC , WON


S.A. FIPAR - REIMS GOURMAND - 4 bis, rue Joseph Cugnot, 51430 TINQUEUX - France


FranÇoise DUPARC PONSIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 12 mars 1992 - Transmission de propriété n°61289 - Publication au BOPI 1992-03-12

Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09

Inscription le 23 décembre 1994 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1994-12-23

Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

Chocolaterie, Confiserie, Biscuiterie